Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE VALBERT
CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3985385
Date de dépôt :
23/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2023
DE VALBERT de CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT

Présentation de la marque DE VALBERT

Déposée le 23 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DE VALBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT domicilié(e) MANOIR DE MONTFLAMBERT - 51160 - MUTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 693 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT domicilié(e) MANOIR DE MONTFLAMBERT - 51160 - MUTIGNY - France.

La marque DE VALBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE VALBERT est expirée depuis le 23 février 2023.

CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : VALBERT , HENRY DE VALBERT CUVEE TRADITION , FO FRANCOIS OLIVIER , MILLER-CAQUE ET FILS , LA VOISIER , MAISON LHEUREUX , GEORGES CLEMENT Cuvée Tradition , LHEUREUX PLEKHOFF , CUVEE DES COTEAUX HISTORIQUES , WAGNER & CO


CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT, SAS - MANOIR DE MONTFLAMBERT - 51160 - MUTIGNY - France - SIREN 403693971


CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT - MANOIR DE MONTFLAMBERT - 51160 - MUTIGNY - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.